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Règlement intérieur de l’ED 3LA

Le règlement intérieur de l’ED 3LA, élaboré par le bureau de l’ED, voté par son Conseil au cours de la réunion du 12 juin 2017 et transmis au Collège doctoral de l’Université de Lyon en vue de son adoption par le Comité doctoral réunissant les chef·fes des établissements habilités à délivrer le Doctorat, constitue le texte de référence régissant le mode de fonctionnement de l’École doctorale.

Il aborde spécifiquement les points suivants :

  • § 1 – Périmètre de l’École doctorale
  • § 2 – Règles de fonctionnement de l’École doctorale
    • Équipe de direction
    • Bureau
    • Conseil
    • Secrétariat
    • Commission doctorale de suivi des thèses
    • Commission des formations
  • § 3 – Composition et règles de constitution du Conseil de l’ED
  • § 4 – Nombre autorisé d’encadrements
  • § 5 – Politique de recrutement et de sélection des doctorant·es
  • § 6 – Comités de suivi individuel du/de la doctorant·e
  • § 7 – Formation doctorale
    • Formation disciplinaire
    • Formation transversale
  • § 8 – Aides financières accordées aux doctorant·es
  • § 9 – Conditions des réinscriptions
  • § 10 – Période de césure
  • § 11 – Conditions de soutenance
  • § 12 – Informations sur l’insertion des docteur·es de l’ED
  • § 13 – Procédures de médiation
  • § 14 – Politique de communication
    • Site web
    • Rentrée solennelle
    • Courriels
  • Avenants

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lundi 11 mars 2024

Règlement intérieur de l’ED 3LA